1 – Condition du site

En vertu de l’article 6 de la loi n»° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’Économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet « https://ev-mfr.fr/» l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi:

Propriétaire du site : « ESPACES VERTS MASSOL » – Contact : contact@ev-m.fr – 05 63 38 66 90 – Adresse : 91 RTE DE TEILLET 81000 ALBI.

Identification de l’entreprise : SASU ESPACES VERTS MASSOL au capital social de 89700, SIREN : 487442907 – RCS ou RM : Albi B 487 442 907 – Adresse postale : 91 RTE DE TEILLET 81000 ALBI

Directeur de la publication : Granet Marc – contact@ev-m.fr

Hébergeur :» SCALEWAY-DEDIBOX – 8 rue de la ville l’eveque 75008 PARIS – Téléphone : 04.44.44.60.40

Délégué à protection des données : Espaces Verts Massol – contact@ev-m.fr

2 – Propriété intellectuelle et contrefaçons.

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3 – Limitations de responsabilité.

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4 – CNIL et gestion des données personnelles.

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